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1.1 Droits d'auteur
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1.2 Droits portant sur les marques
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Par ailleurs, le nom "Mobrand Studio", ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales de Mobrand Studio sont des marques déposées protégées à l'INPI. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de "Mobrand Studio" de la marque précitée. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Les mannequins, artistes, et plus généralement toutes personnes publiques, représentées sur ce site ont consenti à l'usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs clients de Mobrand Studio. Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l'accord écrit préalable de Mobrand Studio. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

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